Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site capesio.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Raison sociale : CAPESIO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (SARL)
Capital social : 100 000,00 €
Adresse : 18, rue Pasteur, 54700 Pont-à-Mousson
E-mail : contact@capesio.fr
Téléphone : +33 6 68 72 11 10
SIREN / RCS : 840 365 860 R.C.S. Nancy (n° de gestion 2022B01840)
N° de TVA intracommunautaire : FR80 840 365 860

Directeur de la publication

Monsieur Yannick DROUARD, gérant de la société CAPESIO.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

o2switch — SAS au capital de 100 000 €
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par Commpagnie.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de Capesio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Capesio n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.